Déposée le 18 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) BRM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP TAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRM domicilié(e) Rue du Parc des Lices,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 893 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque CAP TAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRM Société Anonyme - Rue du Parc des Lices,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France - SIREN 383893526
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Agendas électroniques ; boussoles ; calculatrices de poche ; disques compacts ; étuis à lunettes ; jumelles ; longues-vues ; loupes ; lunettes ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; masques de plongée ; ceintures et gilets de natation ; flotteurs pour la natation ; appareils et instruments nautiques ; tampons d'oreilles pour la plongée ; pince-nez ; cordons et chaînettes de pince-nez ; étuis pour pince-nez ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; enregistreurs de pression ; indicateurs de température ; téléphones. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage, couvre-lits, couvre-pieds, draps, étiquettes en tissu, gants de toilette, linge de lit et linge de maison, nappes, plaids, Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table et serviettes de toilette, taffetas, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales et souliers de bain, bandanas, bonnets de douche, casquettes, chaussures de plage, combinaisons de ski nautique, pantalons, porte-monnaie, robes, jupes, vestes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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